1. Teneur de l'offre en ligne :
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2. Renvois et liens :
dans le cas de renvois directs ou indirects à des pages d'accueil étrangères (« hyperliens »), se situant en dehors du domaine de responsabilité de l?auteur, une obligation à se porter garant de la teneur pourrait uniquement entrer en cause si l'auteur avait connaissance des teneurs et s'il avait la possibilité technique d'éviter l'emploi de teneurs supposées illicites, et pour autant qu'on puisse raisonnablement lui demander de les éviter. Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'il n'avait nulle connaissance de teneurs illicites sur les pages de renvoi au moment de l'établissement des liens. L?auteur ne saurait avoir une quelconque influence sur la réalisation actuelle et future ou sur les teneurs ou droits d'auteur des pages reliées. C?est aussi pour cette raison qu?il se distancie expressément de toutes les teneurs des pages liées ayant subi des modifications après la réalisation des liens. Cette observation est valable pour tous les liens et renvois existants au sein de la propre offre sur Internet ainsi qu?aux enregistrements de tiers dans les livres d?hôtes, forums de discussion, répertoires de liens et listes de publipostage mise en ?uvre par l?auteur, de même que pour toutes les autres formes de banques de données auxquelles toute personne externe pourrait avoir accès pour y consigner quoi que ce soit. La responsabilité des teneurs illicites, erronées ou incomplètes et notamment tous les dommages, découlant de l'emploi ou de la renonciation à l'emploi des informations proposées de cette manière, incombe exclusivement à celui ayant proposé la page objet du renvoi et non à celui attirant uniquement l'attention sur la publication respective par des liens. |
3. Droits d?auteur et des marques de fabrique :
l?auteur tente, dans la mesure du possible et dans toutes les publications, de respecter les droits d?auteur liés aux images, graphiques, documents de son et musicaux, séquences vidéos et textes utilisés, de faire appel à des graphiques, documents de son et musicaux, séquences vidéos et textes élaborés par ses soins et d?employer des graphiques, documents de son et musicaux, séquences vidéos et textes exempts de droits d?auteur. Toutes les marques et tous les modèles déposés, cités dans le cadre de l'offre sur Internet et protégés par des tiers, le cas échéant, sont soumis sans restrictions aux dispositions du droit des marques de fabrique respectives en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire respectif enregistré. Le simple fait de ne pas attirer l'attention sur l'existence de droits de tiers ne saurait être synonyme de l'inexistence d'une marque de fabrique. Les droits d?auteur propres aux objets publiés et élaborés par l?auteur même demeurent la propriété exclusive de l?auteur. La reproduction et / ou l?utilisation des tels graphiques, documents de son et musicaux, séquences vidéos et textes dans d?autres publications électroniques ou imprimées sont interdites sans l?accord explicite de l'auteur.
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